Mentions légales
Mise à jour le 25 octobre 2026.
Éditeur du site
Le site punchqual.fr et le service PunchQual sont édités par L2V SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 100 €.
Siège social : 20 Grand Rue, 57260 Mulcey, France.
RCS Metz 100 651 868 · SIRET 100 651 868 00018 · TVA intracommunautaire FR48100651868.
Contact : contact@punchqual.fr · 09 72 10 52 94
Directeur de la publication
Laurent VINCI, président de L2V SASU.
Hébergement
Pages du site : Netlify, Inc., 101 2nd Street, Suite 575, San Francisco, CA 94105, États-Unis.
Données et fichiers du service : Supabase, Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 ; les données sont stockées dans l’Union européenne, sur des serveurs situés à Paris (Amazon Web Services, région eu-west-3).
Autres prestataires
Paiement en ligne : Stripe. Envoi des e-mails : Brevo. Le détail des prestataires et de l’usage des données figure dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Le nom PunchQual, le logo, les textes, les guides et le logiciel sont la propriété de L2V SASU. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les référentiels et textes réglementaires cités appartiennent à leurs auteurs respectifs ; ils sont mentionnés avec leur source.
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité. Pour exercer vos droits : contact@punchqual.fr.
Conditions d’utilisation
L’utilisation du service est encadrée par les conditions générales de vente et d’utilisation.